Déposée le 20 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CREA MULTIMEDIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Loulou la loutre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-02 du 14 janvier 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CREA MULTIMEDIA domicilié(e) 21 PLACE DES CARMES - 31000 - TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA CREA MULTIMEDIA domicilié(e) 21 PLACE DES CARMES - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque Loulou la loutre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791801.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA CREA MULTIMEDIA, SARL - 21 PLACE DES CARMES - 31000 - TOULOUSE - France
LA CREA MULTIMEDIA - 21 PLACE DES CARMES - 31000 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Inscription le 15 novembre 2011 - Rejet partiel n°562109 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-15
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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